Déposée le 26 mars 2001 par la société ARTIFICES JACQUES COUTURIER ORGANISATION (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEUX D'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la société ARTIFICES JACQUES COUTURIER ORGANISATION (S.A domicilié(e) "LE GRAND BOIS CLOS", 85310 CHAILLE SOUS LES ORMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 621 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIFICES JACQUES COUTURIER ORGANISATION, MME ROUX ISABELLE - France.
La marque FEUX D'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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